Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement-… : droits et classement à l’importation
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement- Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydro- géné ou non), non condensé
- Jusqu’à 197,5 points d’écart de droit entre les sous-positions (2,5 % à 200 %) : le choix de la sous-position fixe directement le montant payé, et c’est le premier point vérifié lors d’un contrôle a posteriori.
Droits d’importation par sous-position (tarif 2026)
| Code | Désignation | Droit | Unité |
|---|---|---|---|
| 2932.11.00.00 | Tétrahydrofuranne | 2,5 % | kg |
| 2932.12.00.00 | 2Furaldéhyde (furfural) | 2,5 % | kg |
| 2932.13.00.00 | Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique | 2,5 % | kg |
| 2932.14.00.00 | Sucralose | 2,5 % | kg |
| 2932.19.00.00 | Autres | 2,5 % | kg |
| 2932.20.10.00 | Lactones › coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines | 2,5 % | kg |
| 2932.20.90.10 | Lactones › autres lactones › santonine | 2,5 % | kg |
| 2932.20.90.20 | Lactones › autres lactones › phénolphtaléine | 2,5 % | kg |
| 2932.20.90.90 | Lactones › autres lactones › autres | 2,5 % | kg |
| 2932.91.00.00 | Isosafrole | 2,5 % | kg |
| 2932.92.00.00 | 1(1,3benzodioxole5yl) propane2one | 2,5 % | kg |
| 2932.93.00.00 | Pipéronal | 2,5 % | kg |
| 2932.94.00.00 | Safrole | 2,5 % | kg |
| 2932.95.00.00 | Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) | 200 % | kg |
| 2932.96.00.00 | Carbofurane (ISO) | 2,5 % | kg |
| 2932.99.00.10 | Autres › benzofurane (coumarone) | 2,5 % | kg |
| 2932.99.00.70 | Autres | 2,5 % | kg |
À ces droits s’ajoutent la TVA à l’importation (20 % au taux normal ; certains produits relèvent d’un taux réduit ou d’une exonération) et, sauf exonération, la taxe parafiscale à l’importation de 0,25 % (note n° D7106/16/ADII/100).
Questions fréquentes
Quel est le droit d’importation pour « Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement-… » (SH 2932) au Maroc ?
Selon le tarif des droits d’importation 2026, le droit applicable à la position 2932 va de 2,5 % à 200 % selon la sous-position (17 lignes tarifaires). S’y ajoutent la TVA à l’importation et, sauf exonération, la taxe parafiscale à l’importation de 0,25 %.
Existe-t-il des décisions de classement sur la position 2932 ?
Aucune décision de classement publiée ne vise cette position dans les textes consultés.
Peut-on payer moins de droits sur la position 2932 ?
Pour un produit originaire d’un pays lié au Maroc par un accord (Union européenne, AELE, Royaume-Uni, Türkiye, États-Unis, accord d’Agadir, zone arabe de libre-échange, Émirats arabes unis), le droit d’importation peut être réduit, souvent à zéro pour les produits industriels, sur présentation d’une preuve d’origine conforme.
Votre produit relève de la position 2932 ? Établissez sa fiche produit (code exact, décision applicable, origine, documents) et suivez chaque nouveau texte qui la touche.
Informations établies à partir du tarif des droits d’importation 2026 et des textes publiés par l’administration, mises à jour chaque jour. Document d’aide à la décision : les données finales sont celles édictées par les autorités compétentes.