Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn… : droits et classement à l’importation
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
- Jusqu’à 190 points d’écart de droit entre les sous-positions (10 % à 200 %) : le choix de la sous-position fixe directement le montant payé, et c’est le premier point vérifié lors d’un contrôle a posteriori.
Droits d’importation par sous-position (tarif 2026)
| Code | Désignation | Droit | Unité |
|---|---|---|---|
| 1904.10.00.10 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV | 200 % | kg |
| 1904.10.00.10 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › autres | 200 % | — |
| 1904.10.00.20 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › autres | 10 % | — |
| 1904.10.00.20 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › contenant du cacao | 10 % | kg |
| 1904.10.00.91 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › à base de maïs | 10 % | kg |
| 1904.10.00.92 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › à base de riz | 10 % | kg |
| 1904.10.00.99 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage › autres | 10 % | kg |
| 1904.20.00.10 | Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées › contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV | 200 % | kg |
| 1904.20.00.90 | Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées › autres | 10 % | kg |
| 1904.30.00.00 | Bulgur de blé | 10 % | kg |
| 1904.30.90.10 | Bulgur de blé › Autres › contenant du cacao | 10 % | kg |
| 1904.30.90.91 | Bulgur de blé › Autres › riz | 10 % | kg |
| 1904.30.90.97 | Bulgur de blé › Autres | 10 % | kg |
À ces droits s’ajoutent la TVA à l’importation (20 % au taux normal ; certains produits relèvent d’un taux réduit ou d’une exonération) et, sauf exonération, la taxe parafiscale à l’importation de 0,25 % (note n° D7106/16/ADII/100).
Textes qui citent la position 1904
- Circulaire n° 6409/222 du 18/01/2023 · 19.04
Accords de libre-échange avec l'AELE et la Turquie – Modifications de la nomenclature douanière (loi de finances 2023)
Questions fréquentes
Quel est le droit d’importation pour « Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn… » (SH 1904) au Maroc ?
Selon le tarif des droits d’importation 2026, le droit applicable à la position 1904 va de 10 % à 200 % selon la sous-position (13 lignes tarifaires). S’y ajoutent la TVA à l’importation et, sauf exonération, la taxe parafiscale à l’importation de 0,25 %.
Existe-t-il des décisions de classement sur la position 1904 ?
Aucune décision de classement publiée ne vise cette position dans les textes consultés.
Peut-on payer moins de droits sur la position 1904 ?
Pour les produits agricoles et agroalimentaires, les accords prévoient des préférences partielles, des contingents ou des listes de produits : le droit réduit dépend de l’accord et du produit.
Votre produit relève de la position 1904 ? Établissez sa fiche produit (code exact, décision applicable, origine, documents) et suivez chaque nouveau texte qui la touche.
Informations établies à partir du tarif des droits d’importation 2026 et des textes publiés par l’administration, mises à jour chaque jour. Document d’aide à la décision : les données finales sont celles édictées par les autorités compétentes.